Commune de Steene
  • home
  • Vos élus

    Municipalité

    Edito Conseil Municipal Permanence des élus

    Documents

    Séances du conseil Publications municipales
  • Votre actualité

    Vie communale

    Actualités Flash Infos Actes d'Etat Civil Nouveaux arrivants Agenda des activités communales

    Documents

    Galeries de photos Plan/Accès Marchés publics Elections Arrêtés administratifs
  • Vos services

    Services internes

    Services municipaux Ecoles Services de la Périscolaire Accueil de loisirs Service à la personne CCAS

    Services externes

    Guide des démarches Collecte des déchets Numéros utiles Relais autonomie / CLIC Civisme et savoir vivre Le cimetière
  • Votre commune
    Plan Local d'Urbanisme (PLU)

    Annuaires

    Annuaire des associations Annuaire des professionnels Annuaire touristique Annuaire de la santé

    Annonces

    Annonces de salles à louer Annonces et offres d'emploi Annuaire des assistantes maternelles
  • Votre histoire

    Patrimoine

    La gare de Steene Histoire de Steene Eglise Saint Martin Le Château de Steenbourg Calvaire à loques Château Duriez Pont-levis

    Personnages

  • Vos partenaires

    Collectivités

    CCHF

    Syndicats intercommunaux

    Gestion de l'eau SIDEN-SIAN Institutions des Watringues Gestion de l'électricité SIECF Gestion des déchets SIROM Gestion grands espaces SIVOM

    Transports

    Transports scolaires HDF Ligne de bus Arc-en-Ciel Ligne DKBUS

    Services Publics

    CPAM

    Associations

    Restos du Coeur

    Listing

    Liste des partenaires Polyclinique de Grande-Synthe

Guide des démarches

Accueil / Vos services / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 Jul 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Steene

Rue de la Mairie

59380 Steene - FRANCE

+33 3 28 62 12 90

Liens

Région Hauts-de-France Département du Nord CCHF Préfecture du Nord

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes